Un dossier à comparer à votre projet. Ce dossier ne dit pas si une place est libre, ni à qui elle va. Pour candidater, voyez les appels associés et la source.
2024–2026 et hiver 2023/2024
Ce que la place peut vous coûter.
- Redevance mensuelle par surface
- 5,6 €/m²/mois HTPériode : Délibération du 27 février 2023 citée dans le dossierTarif révisable ; surface attribuée et tarif actuellement applicable inconnus.Source 1 · p. 6 ; Source 1 · p. 13
Engagement, compatibilité et candidature
Ces faits valent pour ce lieu et l’édition indiquée. Une condition publiée ne prouve ni qu’une place est libre, ni un droit de l’occuper.
Pièces principales, coûts, contraintes et périodes
- Période des quatre lieux principaux
- 2024-01-01 / 2026-12-31À clarifierPage 1 annonce deux ans avec démarrage prévu en janvier 2024 ; page 12 prévoit deux ans depuis la signature. Aucune fin de titre individuel calculée.Source 1 · p. 5 ; Source 1 · p. 1 ; Source 1 · p. 12
- Échéance du paiement
- À clarifierÀ clarifierPage 10 : à échoir ; pages 6 et 13 : à terme échu.Source 1 · p. 10 ; Source 1 · p. 6 ; Source 1 · p. 13
- Électricité des quatre lieux principaux
- NonAbsence explicitement annoncéeSource 1 · p. 10
- Eau municipale
- NonAbsence explicitement annoncéeSource 1 · p. 10
- Niveau sonore maximum du groupe
- 75 dBExigence propre au dossier ; méthode de mesure et point de contrôle non précisés.Source 1 · p. 10
- Créneaux décrits — Complexe sportif — salle Villars
- Lundi–vendredi 18:00–22:00, sauf soirs de matchs de basketPériode : Réservations indiquées 2024–2026 ; durée du titre contradictoireAucun créneau libre ou professionnel actif confirmé.Source 1 · p. 3
- Nombre minimal de moyens de paiement
- 2 moyensSource 1 · p. 9
- Préavis d’absence
- 2 joursExigence de la convention type du dossier ancien.Source 1 · p. 12
- Nettoyage autour de l’installation
- 10 mSource 1 · p. 12
- Nouvel appel 2026 établi
- Non précisé dans les pages reluesNon précisé dans les pages reluesLe dossier annonce une future consultation ; cela ne prouve pas sa publication ou son ouverture.Source 1 · p. 13
- Année de l’échéance des quatre lieux principaux
- Non précisé dans les pages reluesNon précisé dans les pages reluesAnnée omise dans ce passage ; aucun délai 2026 inféré.Source 1 · p. 13
Les points à faire préciser
Ces questions sont prêtes pour votre démarche. Rien n’est envoyé.
- Le dossier prévoit-il deux ans ou une réservation jusqu’à fin 2026, et quel titre reste actuellement valide ?
Durée contradictoire
- Le paiement intervient-il à échoir ou à terme échu ?
Moment de facturation contradictoire
- Quelle grille actuelle remplace ou confirme le tarif de 2023, et quelle surface serait facturée ?
Tarif actuel inconnu
Sources regroupées et pages relues
1. Denain — dossier 2024–2026 et ancien lieu hivernal
2024–2026, et hiver 2023/2024 · document de 13 pages · lecture 16 sept. 2026
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Pages relues : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13. Contrôle visuel : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13.
SHA-256 : 6d9866c21634e0c513f602f3e184fa2a8e4628db473eb6d5b1539995ae72d4a3
Cette liste montre les questions que nous avons étudiées ; elle ne mesure ni le marché, ni une conformité.
- Pièces principales, coûts, contraintes et périodes — examiné. Pièces du dossier listées intégralement lues. Conditions reformulées, les inconnues et contradictions sont conservées.
- Attribution et disponibilité individuelle — à lire. Aucun titre signé ni créneau disponible vérifié.