Un dossier à comparer à votre projet. Ce dossier ne dit pas si une place est libre, ni à qui elle va. Pour candidater, voyez les appels associés et la source.
2026
Ce que la place peut vous coûter.
- Tarif 2026 — foodtruck zone 1 hors juillet aout
- 13,3 €/jour · fiscalité non préciséePériode : 2026Zone 1 : centre-ville. Zone de chaque site non résolue.Food-truck ≤ 15 m² sans maintien nocturne.Ne pas additionner les catégories ; choisir la catégorie et la saison applicables.Source 2 · p. 1
- Tarif 2026 — foodtruck zone 1 juillet aout
- 17,65 €/jour · fiscalité non préciséePériode : 2026Zone 1 : centre-ville. Zone de chaque site non résolue.Food-truck ≤ 15 m² sans maintien nocturne.Ne pas additionner les catégories ; choisir la catégorie et la saison applicables.Source 2 · p. 1
- Tarif 2026 — foodtruck zone 2 hors juillet aout
- 8,3 €/jour · fiscalité non préciséePériode : 2026Zone 2 : hors centre-ville. Zone de chaque site non résolue.Food-truck ≤ 15 m² sans maintien nocturne.Ne pas additionner les catégories ; choisir la catégorie et la saison applicables.Source 2 · p. 1
- Tarif 2026 — foodtruck zone 2 juillet aout
- 11 €/jour · fiscalité non préciséePériode : 2026Zone 2 : hors centre-ville. Zone de chaque site non résolue.Food-truck ≤ 15 m² sans maintien nocturne.Ne pas additionner les catégories ; choisir la catégorie et la saison applicables.Source 2 · p. 1
- Tarif 2026 — stand zone 1 hors juillet aout
- 21,5 €/jour · fiscalité non préciséePériode : 2026Zone 1 : centre-ville. Zone de chaque site non résolue.Stand culinaire ≤ 20 m² pouvant rester la nuit.Ne pas additionner les catégories ; choisir la catégorie et la saison applicables.Source 2 · p. 1
- Tarif 2026 — stand zone 1 juillet aout
- 28,7 €/jour · fiscalité non préciséePériode : 2026Zone 1 : centre-ville. Zone de chaque site non résolue.Stand culinaire ≤ 20 m² pouvant rester la nuit.Ne pas additionner les catégories ; choisir la catégorie et la saison applicables.Source 2 · p. 1
- Tarif 2026 — stand zone 2 hors juillet aout
- 14,9 €/jour · fiscalité non préciséePériode : 2026Zone 2 : hors centre-ville. Zone de chaque site non résolue.Stand culinaire ≤ 20 m² pouvant rester la nuit.Ne pas additionner les catégories ; choisir la catégorie et la saison applicables.Source 2 · p. 1
- Tarif 2026 — stand zone 2 juillet aout
- 19,9 €/jour · fiscalité non préciséePériode : 2026Zone 2 : hors centre-ville. Zone de chaque site non résolue.Stand culinaire ≤ 20 m² pouvant rester la nuit.Ne pas additionner les catégories ; choisir la catégorie et la saison applicables.Source 2 · p. 1
- Tarif accessoire 2026 — Place supplémentaire de 12 m²
- 13.7 €/jour hors juillet-août · 27.4 €/jour en juillet-août €/jour · fiscalité non préciséePériode : 2026Seulement si l’accessoire ou le raccordement applicable est effectivement retenu ; ne pas cumuler plusieurs classes de branchement.Source 2 · p. 1
- Tarif accessoire 2026 — Mobilier supplémentaire à l’unité
- 0.34 €/jour hors juillet-août · 0.55 €/jour en juillet-août €/jour · fiscalité non préciséePériode : 2026Seulement si l’accessoire ou le raccordement applicable est effectivement retenu ; ne pas cumuler plusieurs classes de branchement.Source 2 · p. 1
- Tarif accessoire 2026 — Branchement 16 ou 20 A
- 1.3 €/jour hors juillet-août · 1.33 €/jour en juillet-août €/jour · fiscalité non préciséePériode : 2026Seulement si l’accessoire ou le raccordement applicable est effectivement retenu ; ne pas cumuler plusieurs classes de branchement.Source 2 · p. 1
- Tarif accessoire 2026 — Branchement 32 A
- 2.65 €/jour hors juillet-août · 2.65 €/jour en juillet-août €/jour · fiscalité non préciséePériode : 2026Seulement si l’accessoire ou le raccordement applicable est effectivement retenu ; ne pas cumuler plusieurs classes de branchement.Source 2 · p. 1
- Tarif accessoire 2026 — Branchement triphasé
- 3.1 €/jour hors juillet-août · 3.1 €/jour en juillet-août €/jour · fiscalité non préciséePériode : 2026Seulement si l’accessoire ou le raccordement applicable est effectivement retenu ; ne pas cumuler plusieurs classes de branchement.Source 2 · p. 1
- Abonnement déchets proposé à titre facultatif
- 130 €/an · fiscalité non préciséeOption CCSE indiquée au formulaire ; pas une dépense automatiquement due.Source 4 · p. 2
Engagement, compatibilité et candidature
Ces faits valent pour ce lieu et l’édition indiquée. Une condition publiée ne prouve ni qu’une place est libre, ni un droit de l’occuper.
Pièces principales, coûts, contraintes et périodes
- Saison générale du dossier
- 2026-04-01 / 2026-09-30L’appel est clos d’après la page municipale ; aucun titre individuel établi.Source 1 · p. 11
- Présence minimale hebdomadaire
- 5 jours/semaineDont lundi et mardi ; prescriptions supplémentaires de la Plage verte Nord.Source 1 · p. 15
- Fermeture au plus tard
- 23:00 heure localeSource 1 · p. 17
- Période minimale facturée
- Juillet et aoûtDue même en cas de non-occupation selon le dossier ; affectation individuelle à vérifier.Source 1 · p. 11
- Eau potable municipale
- NonAbsence explicitement annoncéeSource 1 · p. 13
- Préavis d’absence autorisée
- À clarifierÀ clarifierCahier : huit jours ; convention type : quinze jours.Source 1 · p. 16 ; Source 3 · p. 2
- Renonciation avant début
- 1 moisCourrier recommandé avant le début prévu ; pas d’envoi effectué.Source 1 · p. 16
- Renouvellements annuels possibles au maximum
- 2 renouvellementsMaximum trois ans si renouvellements accordés ; aucun renouvellement ou titre acquis démontré.Source 1 · p. 16
- Passage piéton à préserver
- 1,4 mSource 1 · p. 16
- Éloignement d’une activité de même nature
- 150 mCondition locale du dossier ; implantation précise à faire valider.Source 1 · p. 16
- Éloignement des écoles pour l’alimentaire
- 400 mCondition locale du dossier ; ne constitue pas une règle générale nationale.Source 1 · p. 16
- Emprise maximale approximative — Pointeau
- 3 × 5 mMobilier possible ; l’emprise ne donne pas la longueur maximale du véhicule.Source 1 · p. 8
- Branchements envisagés — Pointeau
- 2 × 16 AAdaptateur à prévoir ; deux circuits, pas un circuit de 32 A.Source 1 · p. 8
- Pièces principales demandées
- Identité et carte de commerçant ambulant · Kbis de moins de trois mois et responsabilité civile ambulante · Photos et plan coté de l’installation · Convention signée · Petite licence seulement pour les boissons mentionnées au formulaireLa liste précise et les cas applicables sont à vérifier dans le formulaire municipal.Source 4 · p. 2
Les points à faire préciser
Ces questions sont prêtes pour votre démarche. Rien n’est envoyé.
- Le préavis opposable est-il de huit ou quinze jours et dans quels cas ?
Préavis contradictoire
- La Plage verte Nord doit-elle ouvrir dès le 20 avril ou seulement à mi-mai ?
Début de saison contradictoire
- Quelle zone et quelle catégorie tarifaire s’appliquent à chaque site et au projet, avec quelle fiscalité ?
Zone, catégorie et taxe
Sources regroupées et pages relues
1. Saint-Brevin — cahier des charges 2026
2026, V7 · document de 17 pages · lecture 16 sept. 2026
Ouvrir le document municipal · Page 4 · Page 5 · Page 6 · Page 7 · Page 8 · Page 9 · Page 12
Pages relues : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17. Contrôle visuel : 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12.
SHA-256 : 6a1813f0b6475077ec49a04a410f40c5a5d9d3d1a53622bcf88b4a16dbffe8a8
2. Saint-Brevin — grille tarifaire 2026
2026 · document de 1 pages · lecture 16 sept. 2026
Ouvrir le document municipal · Page 1
Pages relues : 1. Contrôle visuel : 1.
SHA-256 : a6d199aac590d7ca9cca7d9f9feee8a957565cb3ebbec624a95a2688c5e499e1
3. Saint-Brevin — convention type 2026
2026 · document de 2 pages · lecture 16 sept. 2026
Pages relues : 1, 2. Pages de ce document non vérifiées visuellement.
SHA-256 : 1f58e78b38f9b99412bd9eb85842c001e132621a2d45d08c3a035f34b59cab89
4. Saint-Brevin — formulaire 2026
2026 · document de 2 pages · lecture 16 sept. 2026
Pages relues : 1, 2. Pages de ce document non vérifiées visuellement.
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Cette liste montre les questions que nous avons étudiées ; elle ne mesure ni le marché, ni une conformité.
- Pièces principales, coûts, contraintes et périodes — examiné. Pièces du dossier listées intégralement lues. Conditions reformulées, les inconnues et contradictions sont conservées.
- Attribution et disponibilité individuelle — à lire. Aucun titre signé ni créneau disponible vérifié.