Consultation indiquée clôturée. Ce dossier ne dit pas si une place est libre, ni à qui elle va. Pour candidater, voyez les appels associés et la source.
2026
Ce que la place peut vous coûter.
- Montant de la redevance
- Non précisé dans les pages relues € · fiscalité non préciséeNon précisé dans les pages reluesRenvoi à la grille municipale en vigueur, non acquise. Inconnu, pas gratuit.Source 1 · p. 3
Engagement, compatibilité et candidature
Ces faits valent pour ce lieu et l’édition indiquée. Une condition publiée ne prouve ni qu’une place est libre, ni un droit de l’occuper.
Pièces principales, coûts, contraintes et périodes
- Fin des candidatures
- 9 janvier 2026 à 12:00 (heure de Paris)Période : Consultation 2026Source 1 · p. 3
- Période envisagée
- 2026-02-01 / 2026-12-31Période d’appel ; attribution individuelle non établie.Source 1 · p. 1
- Électricité municipale
- NonAbsence explicitement annoncéeVéhicule autonome.Source 1 · p. 5 ; Source 2 · p. 1
- Autonomie et eaux usées
- Autonomie en eau, collecte des eaux uséesSource 1 · p. 5
- Mange-debout possibles au maximum
- 3 unitésSous réserve de compatibilité avec le lieu et la circulation.Source 1 · p. 3
- Retrait après chaque journée
- OuiSource 1 · p. 5
- Jours décrits — Parking du Promenoir
- Dimanche–vendredi ; samedi exclu ; heures non préciséesHeures non précisées, aucun service installé confirmé.Source 1 · p. 7 ; Source 2 · p. 2
- Pièces et éléments demandés
- Immatriculation récente et carte ambulante selon situation · Identité, assurance professionnelle et du véhicule · Photos, plan/installation et jours souhaités · Hygiène, traçabilité et éléments techniques de sécurité applicablesListe regroupée ; vérifier les exceptions propres à la carte ambulante et les pièces applicables dans le dossier source.Source 1 · p. 2 ; Source 1 · p. 3 ; Source 2 · p. 4 ; Source 2 · p. 5
- Renouvellement automatique
- NonAbsence explicitement annoncéeAOT personnelle, pas de cession ni sous-location.Source 1 · p. 2
Les points à faire préciser
Ces questions sont prêtes pour votre démarche. Rien n’est envoyé.
- Quelle délibération et quel montant s’appliquent en 2026, avec quelle fiscalité et quelle unité ?
Tarif manquant
- Quels jours/heures restent réellement accessibles pour chaque site, après les attributions 2026 ?
Créneaux et occupation inconnus
Sources regroupées et pages relues
1. Belley — appel municipal 2026
2026 · document de 7 pages · lecture 16 sept. 2026
Ouvrir le document municipal · Page 1 · Page 7
Pages relues : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7. Contrôle visuel : 1, 7.
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2. Belley — dossier de candidature 2026
2026 · document de 5 pages · lecture 16 sept. 2026
Pages relues : 1, 2, 3, 4, 5. Pages de ce document non vérifiées visuellement.
SHA-256 : 9db17eeb7fd7e876266480c89d3ba99991532d8da5330a0fc5c8ffffab767964
Cette liste montre les questions que nous avons étudiées ; elle ne mesure ni le marché, ni une conformité.
- Pièces principales, coûts, contraintes et périodes — examiné. Pièces du dossier listées intégralement lues. Conditions reformulées, les inconnues et contradictions sont conservées.
- Attribution et disponibilité individuelle — à lire. Aucun titre signé ni créneau disponible vérifié.